Aller au contenu

RGPD · Art. 30

Registre des traitements

Document public décrivant les traitements mis en œuvre par Sobiome. Identité de l'éditeur : voir les mentions légales. Contact : contact@sobiome.com.

T1 — Gestion des comptes utilisateurs

Finalité
Permettre aux cabinets d’utiliser la plateforme Sobiome
Base légale
Exécution du contrat (art. 6.1.b)
Personnes
Représentants et utilisateurs des cabinets clients
Données
Identifiants, authentification, données d’usage
Conservation
Durée du contrat, puis suppression ou anonymisation opérationnelle

T2 — Diagnostic du site public

Finalité
Analyser le site web public d’un cabinet (visibilité, conformité visible)
Base légale
Exécution du contrat ou intérêt légitime selon le contexte
Personnes
Informations professionnelles déjà publiques sur le site
Données
URL, métadonnées techniques, textes publics
Conservation
Durée du contrat ou de l’analyse, puis purge

T3 — Prospection B2B sur sources publiques

Finalité
Identifier des cabinets professionnels à partir d’informations publiques
Base légale
Intérêt légitime (art. 6.1.f), opposition possible à tout moment
Personnes
Représentants légaux dont les coordonnées professionnelles sont publiques
Données
Nom, fonction, email professionnel, URL, signaux publics
Conservation
Jusqu’à opposition ou après une période sans contact utile

T4 — Journaux d’audit

Finalité
Sécurité, traçabilité et preuve en cas d’incident
Base légale
Intérêt légitime et obligations de sécurité
Personnes
Utilisateurs et administrateurs
Données
Action, ressource, horodatage, métadonnées techniques
Conservation
12 mois pour les journaux techniques courants

T5 — Newsletter et communications

Finalité
Information produit et veille, uniquement après consentement
Base légale
Consentement (art. 6.1.a)
Personnes
Personnes ayant souscrit explicitement
Données
Email, prénom optionnel
Conservation
Jusqu’au retrait du consentement

T6 — Cookies et mesure d’audience

Finalité
Session, sécurité, mesure d’audience pseudonymisée
Base légale
Intérêt légitime (essentiels) ; consentement (analytics)
Personnes
Visiteurs du site
Données
Identifiant de session, événements de navigation
Conservation
Session pour les cookies essentiels ; 13 mois max pour l’analytics consenti

DPA : /legal/dpa · Confidentialité : /legal#confidentialite